Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVEUX D'ANGE
Société des Etablissements ANSELME, société anonyme, Zone Industrielle, LANGEAIS (Indre-et-Loire).

Numéro de dépôt :
1298979
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1995

Présentation de la marque CHEVEUX D'ANGE

Déposée le 12 février 1985 par la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements ANSELME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVEUX D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Etablissements ANSELME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHEVEUX D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVEUX D'ANGE est expirée depuis le 12 février 1995.

Société des Etablissements ANSELME a également déposé les autres marques suivantes : LA FETE DES POUPEES , MARIE COROLLE , BEBE COROLLE , CROQUINETTE "création Catherine REFABERT sur une idée de Claude PIERRARD" , LES POUPEES DE CATHERINE REFABERT , SOCOREMA , SECHE PLEURS , LA MASQUERIE , COROLLE, LE PRÊT A JOUER


Société des Etablissements ANSELME, société anonyme, Zone Industrielle, LANGEAIS (Indre-et-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Poupées.